Identité
Nom du site web : ATOULOK TP
Adresse : http://atoutlok-tp.fr
Propriétaire : Alexandre THOMAIN
Responsable de publication : Alexandre THOMAIN
Conception et réalisation : TeqHit – Location de sites web
Animation : Alexandre THOMAIN
Hébergement : OVH France
ATOULOK TP – SAS au capital de 1 000 euros – RCS Meaux B 901 574 756
1 Chemin des Champs forts – 77470 Boutigny – location@atoulok-tp.fr
Conditions d’utilisation
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Informations
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Liens
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Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. (5 6 7 8)
Annexes
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004